A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de présentation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit antidumping loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
référencement payant loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.