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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
abondement à l'épargne des salariés AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés cahier des charges Internet clandestin balance des biens et services consommation intermédiaire ou des entreprises marque d'origine code des douanes CESP : Centre d'études des supports de publicité.
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