A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
consommation marchande des ménages loc. f.
droits d'affichage loc. m.
consommation publique loc. f.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation potentielle loc. f.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
fonction de consommation loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
consommation finale des ménages loc. f.
consommation responsable loc. f. p.
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit de gage loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droits annexes loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
produit de consommation intermédiaire loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
autoconsommation n. f.
droit de réponse loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
marché de gros de consommation loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droit de place loc. m.
sous-consommation n. f.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit de créance loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit mou loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit d'asile loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de présentation loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
consommation induite loc. f.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
consommation moyenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
société de consommation loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
surconsommation n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle