A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit civil loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
crédit de droits loc. m.
consommation publique loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
société de consommation loc. f.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
fonction de consommation loc. f.
surconsommation n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
livré droits acquittés loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
unité de consommation loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
historique des consommations loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droits d'accise loc. m.
droit européen loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit à l'image loc. m.
autoconsommation n. f.
produit de consommation durable loc. m.
droit de présentation loc. m.
consommation induite loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
consommation potentielle loc. f.
consommation moyenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit commercial loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droits ad valorem loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
sous-consommation n. f.
droiture (en) loc. adv.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit de la concurrence loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
consommation finale des ménages loc. f.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droit de visite loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit au bail loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.