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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droits annexes loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle