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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit à l'image loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'enregistrement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.