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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de recours loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit à l'image loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.