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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'entrée loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de créance loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.