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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
qui de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.