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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.