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  2. régime douanier: Expressions connexes ou similaires
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régime douanier

Résultat de la recherche Genre
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
facture douanière loc. f.
TDC : tarif douanier commun sigle
territoire douanier français loc. m.
régime suspensif loc. m.
déclaration douanière loc. f.
régime des emballages loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
régime des retours loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés sigle
préférence douanière loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
régime préférentiel loc. m.
régime fiscal du bénéfice consolidé ou intégré loc. m.
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