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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux actuariel loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'occupation du marché loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
avantages commerciaux différés loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
marché de travaux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux n. m.
taux de croissance loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
faux fret loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
taux d'investissement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
auxiliaire de justice loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de transformation loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux d'exclusivité loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'écoute loc. m.
capitaux propres loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux annualisé effectif global loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux d'intensité du marché loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
capitaux permanents loc. m.
taux de fidélité loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
service auxiliaire de la vente loc. m.
capitaux n. m. p.
droits de grande voirie loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux plancher loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
marginal, marginale, marginaux adj.
frais généraux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
livré droits acquittés loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
faux n. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux d'usure loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
kiosque à journaux loc. m.
taux d'épargne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
optimal, optimale, optimaux adj.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
nouveaux entrants loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux d'observation loc. m.
magasins généraux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
marché aux puces loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux de retour loc. m.
taux de distribution loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de duplication loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
capitaux flottants loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
droits dérivés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
faux fond n. m.
sensibilité aux prix loc. f.
capitaux circulants loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de service loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
taux bonifié loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
vente aux enchères loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
taux plafond loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
marché des capitaux loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte bancaire loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux d'équipement loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
crédit de droits loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
commissaire aux apports loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.