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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit civil loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit européen loc. m.
référencement payant loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
droits de douane loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.