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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit européen loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
référencement payant loc. m.
droit de tirage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de priorité loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.