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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Commission d'ouverture des plis COB : Commission des Opérations de Bourse CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales soldes privés répertoire des métiers BIC : bureau international des containers et du transport intermodal escalade des prix domiciliation bancaire des importations et des exportations cahier des charges CFR : cost and freight... named port of destination
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