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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.