A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit à l'image loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commission européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.