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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
box (p. boxes) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'établissement loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit européen loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
offre autopayante loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit à l'image loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
référencement payant loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de visite loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de présentation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit antidumping loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.