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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
mix marchandises d'un rayon évaluation des tâches cloisonnement des tâches Economie des plateformes consommation intermédiaire ou des entreprises études commerciales abondement à l'épargne des salariés BOD : Bulletin officiel des douanes cahier des charges fonctionnel d'un produit CJCE : cour de justice des communautés européennes
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