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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) soutien des prix RCS : registre du commerce et des sociétés marché des non-consommateurs absolus marchand des quatre-saisons commission de dépouillement des offres revenu des ménages CFE : centre de formalités des entreprises
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