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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
compensation des risques théorie des systèmes fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications liberté des prix écoute des réseaux sociaux nomenclature des fonctions comptabilité des dépenses engagées boite à commandes recherche descriptive CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés
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