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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit à l'image loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.