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droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.