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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
commission européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit administratif ou public loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la consommation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de vote loc. m.