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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit européen loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la distribution loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
bail (p. : baux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.