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espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes optimisation tarifaire reconnaissance des marchandises classement des marchandises mix marchandises d'un rayon accord tarifaire marchandiseur, marchandiseuse ou marchandisier marché à terme de marchandises retour de marchandises espèce tarifaire d'une marchandise
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