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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
évasion des capitaux commission des sondages BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics TEI : tableau des échanges interindustriels imputation des paiements capital des entreprises individuelles théorie des échelles BIC : bureau international des containers et du transport intermodal études commerciales revenu national aux prix des facteurs
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