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droit européen

Résultat de la recherche Genre
directive communautaire ou européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commission européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.