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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
commission des clauses abusives
clause de la nation la plus favorisée
clause d'échelle mobile
clause rouge
clause de non-rétablissement
clause de premier refus
clause pari passu
clause pénale
clause de pénétration
clause dite de négligence
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