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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics prix du marché mondial part de marché en valeur marché concurrentiel marché de gros de denrées alimentaires assurance-étude de marché Marché pertinent OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur potentiel de marché ou de vente
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