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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie CESP : Centre d'études des supports de publicité. amortissement des immobilisations incorporelles calendrier des promotions de vente OMD : Organisation Mondiale des Douanes préparation des commandes association de défense des consommateurs variation des prix marché à commandes déspécialisation
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