Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
TOF : tableau des opérations financières masse des créanciers marquage des prix marché des non-consommateurs absolus service de l'environnement et de la protection des consommateurs FDES : Fonds de Développement Economique et Social cloisonnement des tâches CFR : cost and freight... named port of destination commission des marchés Caisse des dépôts et consignations
Nouveaux mots