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Il n'y a qu'un terme pour 'gemeinnützige Organisation' en Allemand
organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics non-concurrence présentoir-distributeur clause de non-concurrence DAB : distributeur automatique de billets coûts directs de distribution d'un produit, d'une ligne ou d'une famille de produits chez un distributeur annonce collective non avenu attribution d'actions gratuites marché de gros de denrées non périssables
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