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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
parasitisme commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
information commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
société commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
gestion commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
balance commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de réponse loc. m.
publicité commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
planification commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de résiliation loc. m.
agent commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
clause commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
livré droits acquittés loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
risque commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
déficit de la balance commerciale loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
coopération commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
attaché commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
arbitrage commercial international loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
radio commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'asile loc. m.
unité commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
politique commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
barattage commercial n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
rendement commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
propriété commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
preuve commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
direction commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
commercialiser v. tr.
saturation commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
études commerciales loc. f. p.
télévision commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
commercialité n. f.
droit de la concurrence loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
frais de commercialisation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
stratégie commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
couverture commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
centre commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit préférentiel loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
technico-commercial n. m.
droits de petite voirie loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
international commercial terms angl.
entreprise commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de recours loc. m.
commercialisable adj.
droits de douane loc. m.
nom commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits d'accise loc. m.
objectif commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
semaine commerciale loc. f.