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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.