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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit civil loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit à l'image loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle