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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
qui de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.