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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit à l'image loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'entrée loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.