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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au bail loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de présentation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
offre autopayante loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de douane loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'établissement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rétention loc. f.