Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de compétence
clause de juridiction
clause de non-concurrence
clause rouge
clause d'échelle mobile
clause du client le plus favorisé
clause de premier refus
clause résolutoire
clause abusive
clause compromissoire
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