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espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
reconnaissance des marchandises marchandiseur, marchandiseuse ou marchandisier classement des marchandises marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes marchandises diverses optimisation tarifaire base tarifaire mix marchandises d'un rayon marchandise achetée sous condition résolutoire quasi-espèces
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