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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
leader d'un marché marché mécanisé OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur Commission centrale des marchés (CCM) marché à forfait pénétrabilité d'un marché marché gris CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics oscillations du marché assurance-étude de marché
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