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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
juge de l'exécution des décisions de justice AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse promotion des ventes auprès des distributeurs espace unique des paiements en euros promotion des ventes auprès des prescripteurs Conseil scientifique des indices analyse des ventes recul des ventes marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes indice des prix de gros
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