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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
études commerciales comptabilité des dépenses engagées libération des échanges DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi Commission centrale des marchés (CCM) DES : delivered ex sail… named port of destination état des échéances des créances et des dettes mise à jour des prix domaine des collectivités locales désintermédiation
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