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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics variation des prix inscription des hypothèques FDES : Fonds de Développement Economique et Social commande-cadre (p. commandes-cadre) rémanence des frais libération des échanges actions générales de promotion des ventes gestion des ventes SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières
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