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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause pari passu commission des clauses abusives clause rouge clause du client le plus favorisé clause résolutoire clause de la nation la plus favorisée clause de sauvegarde clause de premier refus clause de non-rétablissement clause d'échelle mobile

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