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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit au bail loc. m.
contrôle commercial loc. m.
commercialisable adj.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
international commercial terms angl.
enseignement commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
convention commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
urbanisme commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
risque commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit privé loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
politique commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
publicité commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de rétention loc. f.
propagande commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
clause commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
rendement commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
paracommercialisme n. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
accord commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
information commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit européen loc. m.
droit de souscription loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
barattage commercial n. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
interaction commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
tactique commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit mou loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
couverture commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
centre commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
unité commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
conseiller commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
propriété commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de timbre douanier loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
produit commercialisable loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
société commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
logistique commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
commercialiser v. tr.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
commercialisation n. f.
budget commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit d'entrée loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
attraction commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
recherche commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.