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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits d'accès à un marché loc. m.
rendement commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
centre commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
qui de droit loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
direction commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de recours loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
études commerciales loc. f. p.
arbitrage commercial international loc. m.
enseignement commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
stratégie commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
fonction commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
planification commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
tableau de bord commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
saturation commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
contrôle commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de rétention loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
radio commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
risque commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
barattage commercial n. m.
budget commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
technico-commercial n. m.
propriété commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.
commercialisation n. f.
politique commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
commercialisable adj.
Droit en imsage n. comp. m.
convention commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
zone d'attraction commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
publicité commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
tactique commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
nom commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
unité commerciale loc. f.
commercialité n. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
communication commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commercialiser v. tr.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
fonds commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit européen loc. m.
carte commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de propriété loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
société commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle