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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit exclusif loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.