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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit du marketing loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle