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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.