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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits annexes loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de douane loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
UE : Union européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle