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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
abus de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
qui de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.