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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'établissement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit européen loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
abus de droit loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
offre autopayante loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.