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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de mouillage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit européen loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droiture (en) loc. adv.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
offre autopayante loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
box (p. boxes) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits ad valorem loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.