Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'void' en Anglais (GB)
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics clause de non-rétablissement BALO : Bulletin d'Annonces Légales Obligatoires message annonciateur point de non-retour test non-paramétrique vente rendu à quai droits non acquittés annonceur non-valeur TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière
Nouveaux mots