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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au bail loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de priorité loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit privé loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.