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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de mouillage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits ad valorem loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.