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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
nom commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de visite loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
agent commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de présentation loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
couverture commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
enseignement commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
tactique commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
commercialité n. f.
droit antidumping loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
commercialisable adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
stratégie commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
technico-commercial n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
propriété commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de rachat loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de résiliation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de souscription loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
balance commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
objectif commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
urbanisme commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
interaction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
qui de droit loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
planification commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
clause commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
accord commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
directeur commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
centre commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisation n. f.
unité commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
juridiction commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
budget commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
administration commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de la concurrence loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
rendement commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit européen loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
information commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
crédit de droits loc. m.
fonction commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
fonds commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
société commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle