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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit à l'image loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de présentation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.