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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
offre autopayante loc. f.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit européen loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de souscription loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit privé loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits annexes loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de douane loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'affichage loc. m.