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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause d'agrément clause de la nation la plus favorisée clause de compétence clause du client le plus favorisé commission des clauses abusives clause pari passu clause de juridiction clause de non-concurrence clause commerciale clause de pénétration

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