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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit compensatoire loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits ad valorem loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle