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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit européen loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
référencement payant loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.