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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse amortissement des immobilisations incorporelles résultats consolidés administration des prix calendrier des promotions de vente comptabilité des engagements SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements méthodes de Monte-Carlo espace unique des paiements en euros sélection des supports, des médias
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