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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
gestionnaire des compétences historique des ventes promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics Conseil scientifique des indices code des douanes COB : Commission des Opérations de Bourse marie-louise (p. des maries-louises) indice des prix de détail affichage des prix à l'unité de mesure
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