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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits spécifiques loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
objectif commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
commercialité n. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
stratégie commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
accord commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits annexes loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
rendement commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
fonds commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
communication commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
attraction commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
preuve commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
administration commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
carte commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
budget commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
effort de commercialisation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
couverture commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de créance loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
fonction commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit du marketing loc. m.
semaine commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de timbre loc. m.
commercialisation n. f.
juridiction commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
propagande commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
produit commercialisable loc. m.
technico-commercial n. m.
livré droits acquittés loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commercialiser v. tr.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
société commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
politique de communication commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
radio commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
balance commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
conseiller commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
contrôle commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
agent commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
politique commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
clause commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
convention commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit préférentiel loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit européen loc. m.
percée commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commercialisable adj.