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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UE : Union européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la consommation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit du marketing loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.