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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.