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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de gage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit compensatoire loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.