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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rétention loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle