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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
concepteur-rédacteur loc. m.
retour sous douane loc. m.
sous-production n. f.
caractère statistique loc. m.
vente sous marque loc. f.
contreseing n. m.
facteur de commercialisation loc. m.
caractère saisonnier loc. m.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
sous-traiter v. tr.
enquête par souscription loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
sous-traitant n. m.
pacte n. m.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
acte exécutoire loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
facteur de production loc. m.
vente par souscription loc. f.
copie privée loc. f.
sous-agent n. m.
sous-marque n. f.
administrations privées loc. f. p.
droit privé loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
rédacteur-concepteur n. m.
sous-développement n. m.
compensation privée loc. f.
dessous-de-table n. m. inv.
entreprise privée loc. f.
facteur de dissuasion loc. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
contracter v. tr.
entrepôt sous douane loc. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
contrefacteur n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
facteur d'attention loc. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
secteur privé loc. m.
acte de notoriété loc. m.
sous-rayon n. m.
acte authentique loc. m.
sous-commande n. f.
sous garantie loc. adj.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
sous-louer v. tr.
actif sous-jacent loc. m.
acte de vente loc. m.
sous-traitance n. f.
effets privés loc. m.
facteur n. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
caractère n. m.
acte de commerce loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
sous-commandier n. m.
acte anormal de gestion loc. m.
économie domestique ou privée loc. f.
livraison sous palan loc. f.
sous-locataire n. m. / n. f.
sous-consommation n. f.
sous seing privé loc. adj.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
nuage privé loc. m.
sous-produit n. m.
caractéristique adj. / n. f.
droit de souscription loc. m.
sous-activité n. f.
sous douane loc. adv.
soldes privés loc. m.