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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu méthode des cas mesure des données psychologiques secret des affaires UDI : Identification unique des dispositifs médicaux analyse des ventes promoteur des ventes destinateur, destinatrice réévaluation libre des bilans UFC : Union Fédérale des Consommateurs
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