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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes de Monte-Carlo Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet distribution de dividendes recul des ventes marché à commandes mesure des données psychologiques carnet de commandes marché des non-consommateurs relatifs AOP : Appellation d'Origine Protégée BRI : banque des règlements internationaux
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