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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
saturation commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'auteur loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
commercialiser v. tr.
droit européen loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
tactique commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
coopération commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de timbre loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
communication commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
budget commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commercialisable adj.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
recherche commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits spécifiques loc. m.
publicité commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
nom commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
gestion commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit litigieux loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
frais de commercialisation loc. m.
commercialisation n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
enseignement commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
barattage commercial n. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de gage loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
attaché commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
juridiction commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
direction commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
international commercial terms angl.
parasitisme commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
accord commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
attraction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
politique commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
technico-commercial n. m.
qui de droit loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
propagande commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
commercialité n. f.
droit de mouillage loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
preuve commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de place loc. m.
clause commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
propriété commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
remise de coopération commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
risque commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
radio commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle