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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
interaction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
radio commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
logistique commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
conseiller commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
paracommercialisme n. m.
saturation commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
information commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
directeur commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
planification commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
appareil commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
télévision commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
tactique commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
carte commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
balance commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits d'affichage loc. m.
couverture commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
administration commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
attraction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
international commercial terms angl.
commercialiser v. tr.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
commercialité n. f.
percée commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
produit commercialisable loc. m.
propagande commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
politique commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
propriété commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
enseignement commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
gestion commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
société commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
commercialisable adj.
droit de gage loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
technico-commercial n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
publicité commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
direction commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de mouillage loc. m.
coopération commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
rendement commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
convention commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
études commerciales loc. f. p.
communication commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits d'accise loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle