A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.