A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'asile loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.