A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
qui de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
carte paneuropéenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'affichage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de reproduction loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle