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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de dénonciation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
semaine commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
politique commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
recherche commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de résiliation loc. m.
preuve commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de vote loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
contrôle commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
technico-commercial n. m.
tactique commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
budget commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
études commerciales loc. f. p.
abus de droit loc. m.
barattage commercial n. m.
commercialisable adj.
droit de la concurrence loc. m.
balance commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
conseiller commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits d'affichage loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
information commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'établissement loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits annexes loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit privé loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droits d'accise loc. m.
commercialisation n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit compensatoire loc. m.
attraction commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de réponse loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de reproduction loc. m.
objectif commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de timbre loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de poursuite loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de mouillage loc. m.
radio commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
administration commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
propagande commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
saturation commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
commercialité n. f.
planification commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
carte commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
centre commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
risque commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
clause commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
accord commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
propriété commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.